Douanes et taxes à l'importation
Des droits d'importation, des taxes et des frais de dédouanement peuvent s'appliquer aux commandes internationales, selon le pays de destination. Ces frais ne sont pas inclus dans le prix du produit ni dans les frais d'expédition.
Dédouanement et frais d'importation
Toutes les commandes sont expédiées en « droits non acquittés ». C'est l'autorité douanière du pays de destination qui détermine si des droits ou des taxes sont dus.
Lorsque des frais s'appliquent, ils sont perçus auprès du destinataire par le transporteur (généralement FedEx). Le moment où le paiement est demandé varie selon les cas :
- Avant la livraison — FedEx peut vous contacter par téléphone ou par e-mail, en utilisant les coordonnées fournies avec votre commande, ou envoyer une facture par courrier.
- À la livraison — un paiement peut être demandé au moment de la remise du colis.
- Après la livraison — un avis ou une facture peut suivre par téléphone, e-mail ou courrier.
Le transporteur peut également facturer des frais de dédouanement ou d'avance. Ces frais sont fixés et perçus par le transporteur et sont distincts des droits et taxes gouvernementaux. Sur les envois de faible valeur, ils peuvent dépasser les droits et taxes eux-mêmes.
L'ensemble des droits de douane, taxes et frais applicables est à la charge du client.
Nous ne sommes pas en mesure de calculer ces frais à l'avance. L'avis émis par l'autorité douanière du pays de destination ou par le transporteur indique le montant exact à régler.
Déclaration en douane
Nous sommes légalement tenus de déclarer le prix d'achat intégral et de décrire chaque article avec précision. Nous ne pouvons pas déclarer une valeur inférieure, ni indiquer qu'une commande est un cadeau.
Nous déclarons actuellement nos articles sous les positions tarifaires suivantes :
| Article | Description douanière | Position tarifaire |
|---|---|---|
| Estampe originale sur bois, de plus de 100 ans | Antique Japanese woodblock print on paper (artwork), over 100 years old, No wood material included | 9702.10 |
| Estampe originale sur bois, de moins de 100 ans | Japanese woodblock print on paper (artwork), No wood material included | 9702.90 |
| Estampe de reproduction gravée sur bois, de plus de 100 ans | Antique Japanese woodblock print reproduction on paper, over 100 years old, No wood material included | 9706.90 |
| Estampe de reproduction gravée sur bois, de moins de 100 ans | Japanese woodblock print reproduction on paper (artwork), No wood material included | 4911.91 |
| Livre ancien, de plus de 100 ans | Antique book, over 100 years old | 9706.90 |
| Livre, de moins de 100 ans | Book | 4901.99 |
Les six premiers chiffres d'un code SH sont identiques dans le monde entier. Chaque pays ajoute ses propres chiffres supplémentaires. Les articles de plus de 250 ans sont classés sous 9706.10 plutôt que 9706.90. La classification finale est déterminée par l'autorité douanière du pays de destination.
Adresse de livraison et frais de douane
Une étiquette d'expédition ne peut comporter qu'une seule adresse, celle de la livraison. Une adresse de facturation distincte ne peut pas y figurer.
Pour cette raison, les avis de douane et toute demande de droits, taxes ou frais sont adressés au destinataire à l'adresse de livraison. Si une commande est envoyée en cadeau à l'adresse d'une autre personne, il peut être demandé à ce destinataire de régler ces frais.
Nous demandons donc que l'adresse de livraison et l'adresse de facturation soient identiques dans la mesure du possible.
Vérifier la réglementation de votre pays
- États-Unis — Harmonized Tariff Schedule (hts.usitc.gov)
- Union européenne — base de données TARIC de la Commission européenne
- Royaume-Uni — UK Trade Tariff (gov.uk/trade-tariff)
- Autres pays — l'outil de recherche tarifaire publié par votre autorité douanière nationale.
Commandes vers les États-Unis
L'exonération de droits pour les envois de faible valeur est actuellement suspendue. Tous les colis sont traités par les douanes quelle que soit leur valeur, et des droits, taxes et frais peuvent s'appliquer.
Pour les douanes américaines, nous déclarons nos articles sous les codes HTS à 10 chiffres suivants :
- Estampe originale sur bois — 9702.10.0000 (plus de 100 ans) / 9702.90.0000 (moins de 100 ans)
- Estampe de reproduction gravée sur bois — 9706.90.0060 (plus de 100 ans) / 4911.91.1000 (moins de 100 ans)
- Livre ancien (plus de 100 ans) — 9706.90.0060
- Livre (moins de 100 ans) — 4901.99.0065
- Articles de plus de 250 ans — 9706.10.0060
Colis refusés ou non livrables
Important : Si vous refusez de payer les droits de douane applicables, si vous ignorez la demande de paiement ou si vous omettez de les régler de toute autre manière, cela sera considéré comme une violation de nos Conditions Générales de Vente.
Lorsqu'un colis ne peut pas être livré parce qu'il est refusé ou non réclamé, ou parce que les droits de douane ne sont pas payés, les dispositions suivantes s'appliquent :
- Les frais d'expédition payés au moment de l'achat ne sont pas remboursables.
- Le coût du renvoi vers le Japon, généralement trois à cinq fois le coût d'expédition initial, est déduit de tout remboursement.
- Tous droits, taxes ou frais qui nous sont facturés par le transporteur sont également déduits de tout remboursement.
- Tous les comptes qui vous sont associés seront suspendus définitivement, et vous ne serez plus autorisé à effectuer d'achats dans notre boutique.
La création d'un nouveau compte, ou l'utilisation d'un autre compte, afin d'échapper à une suspension est strictement interdite. Lorsque nous identifions un tel compte, il sera également suspendu définitivement sans préavis.
Veuillez vous assurer que tous les droits de douane et frais d'importation applicables sont payés rapidement à la demande du transporteur ou des autorités douanières.
Informations complémentaires
Pour connaître les droits et taxes applicables dans votre pays, veuillez consulter votre autorité douanière nationale. Pour toute question concernant le contenu de notre déclaration en douane, veuillez nous contacter en indiquant votre numéro de commande.